Articles
Articles
02 JUL

Quel est l'impact des taxes transactionnelles sur votre entreprise?

6 questions pour évaluer si vos activités de ventes posent un risque de conformité

Cet article a été traduit de l’anglais avec la permission d’Avalara.

À un certain moment, vous avez probablement tenté d’évaluer votre entreprise en analysant ses points forts et ses faiblesses ou sa position par rapport à ses concurrents. Mais avez-vous déjà vérifié à quel point votre entreprise se conforme à la taxe de vente?

Beaucoup d’entreprises opérant aux États-Unis rencontrent des difficultés avec les taxes étatiques et municipales car elles ne savent pas ce qu’elles doivent et à qui. Souvent, l’entreprise est en croissance, soit physiquement avec de nouveaux bureaux ou avec l’élargissement de son offre de produits ou de services, le recrutement de plus de personnel ou l’utilisation de nouveaux circuits de vente comme en ligne, à des salons ou à travers des programmes d’affiliation. Ce sont là d’importantes stratégies de croissance, mais elles impliquent des taxes de vente et d’utilisation (« sales and use tax »). Plus votre entreprise développe ses méthodes de vente, plus vous êtes susceptible d’avoir un « nexus », c’est-à-dire un lien assez étroit avec un État dans lequel vous faites affaire et qui amène une obligation à y percevoir et à y verser des taxes de vente. Au fur et à mesure que votre « nexus » grandit, les taxes de vente deviennent exponentiellement plus complexes et laborieuses, et il peut devenir très difficile de les gérer avec les ressources internes.

Tout comme vous, les États ont également comme objectif de ramener autant de revenus que possible. Les taxes indirectes constituent une grande partie des coffres des États et elles sont de plus en plus rigoureuses avec ce qui leur est dû. Les erreurs de calcul et omettre de déclarer ou de remettre les retours ne sont pas choses qu’elles prennent à la légère. Les agents de police donnent peut-être des avertissements, mais pas les auditeurs de l’État. Si vous êtes jugé non conforme, vous êtes passible d’amendes salées et de graves pénalités en plus de devoir payer toutes les taxes non perçues.

Afin de mieux saisir les complexités des taxes de vente et vos obligations de « nexus », Avalara a mis en place une enquête d’auto-évaluation. En répondant à quelques questions sur vos activités de ventes et d’affaires, vous obtiendrez une note qui vous aidera à déterminer votre empreinte de taxe transactionnelle et votre risque de non-conformité.

L’auto-évaluation inclut un guide pour comprendre les effets sur votre entreprise de chacun des quatre quadrants en ce qui a trait à la taxe de vente. C’est un moyen rapide et facile de découvrir les points vulnérables que vous devriez adresser ou même simplement pour obtenir une tranquillité d’esprit vis-à-vis vos obligations. Il se pourrait également que vous vous retrouviez dans une zone plus complexe et avec plus de risques commerciaux que vous ne le pensiez. Savoir où vous vous retrouvez sur ce spectre vous aidera à déterminer si vous pourriez bénéficier d’une automatisation de vos taxes de vente.

Partagez vos résultats avec votre partenaire technologique et renseignez-vous sur l’intégration du logiciel AvaTax avec votre solution ERP pour la gestion automatique des taxes de vente.

>> Complétez l’auto-évaluation (disponible en anglais seulement)