Ce document légal constitue une entente entre vous, l'utilisateur final, et JOVACO Solutions inc. et son usage est informatif. En accédant à n'importe quelle page du site web de JOVACO Solutions inc., vous reconnaissez cet avis légal que nous fournissons sur cette page et vous acceptez les conditions générales définies ci-dessous.
http://www.jovaco.com et http://www.jovaco.ca sont
des sites web et des noms de domaine créés, détenus et
exploités par JOVACO Solutions inc. (JOVACO). Les autres marques de commerce,
noms de produits, noms de sociétés ou logos utilisés sur
ce site web sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Tout le contenu du site web de JOVACO Solutions, incluant la conception graphique,
les textes, les images, les graphiques, les icônes et tout autre élément
sont protégés en vertu des lois canadiennes et internationales
relatives au droit d'auteur et appartiennent à JOVACO Solutions inc.
Tous droits réservés, 2001.
JOVACO Solutions vous autorise à télécharger et à
prendre connaissance du contenu ou des logiciels mis en ligne sur son site web,
et ce, uniquement sur un seul ordinateur pour votre utilisation personnelle
et à des fins non commerciales
Sans l'autorisation explicite de JOVACO Solutions
inc., vous ne pouvez pas :
1. utiliser, copier ou modifier, altérer ou transférer, électroniquement
ou autrement, le contenu ou la documentation;
2. traduire, restructurer, désassembler, décompiler ou créer
des produits dérivés basés sur le contenu écrit;
3. retirer ou effacer tout droit d'auteur ou mention de propriété
du contenu tiré du site;
4. transférer le contenu à d'autres personnes;
5. divulguer ou partager ce mot de passe ou l'utiliser à des fins non
autorisées, dans l'hypothèse où vous disposez d'un mot
de passe vous donnant accès à des parties sécurisées
du site web.
LE SITE WEB AINSI QUE SON CONTENU SONT FOURNIS " TELS QUELS " SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT. JOVACO, DANS LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI, N'OFFRE AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT RELATIVE À LA QUALITÉ, À UN USAGE POUR UNE FIN DETERMINEE OU A L'ABSENCE DE CONTREFAÇON. JOVACO N'OFFRE ÉGALEMENT AUCUNE GARANTIE RELATIVE À L'EXACTITUDE, LA FIABILITÉ, LE CARACTÈRE EXHAUSTIF OU À LA PERTINENCE DU CONTENU, DU TEXTE, DES GRAPHIQUES OU DES LIENS HYPERTEXTES.
JOVACO NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE, QUEL QUE SOIT LE FONDEMENT DE RESPONSABILITÉ
INVOQUÉ, DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES OU INCIDENTS (NI DE TOUT
DOMMAGE QUI RESULTE D'UN ARRÊT D'UTILISATION, D'UNE PERTE DE DONNÉES
OU D'UNE PERTE DE BÉNÉFICES) RÉSULTANT DE L'UTILISATION
OU DE L'INCAPACITÉ D'UTILISER LE SITE WEB OU SON CONTENU ET CE, QUE CES
DOMMAGES SOIENT RELIÉS À UNE GARANTIE LEGALE OU CONVENTIONNELLE,
À LA RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE OU EXTRA-CONTRACTUELLE OU À
TOUTE AUTRE DISPOSITION LÉGALE, INDÉPENDAMMENT DU FAIT QUE LA
COMPAGNIE AIT PU ÊTRE AVERTIE AU PRÉALABLE DE LA POSSIBILITÉ
DE TELS DOMMAGES.
Également, en utilisant ce site web, vous reconnaissez explicitement que, à titre de service aux utilisateurs, JOVACO fournit des liens vers d'autres sites sur lesquels elle n'a aucun contrôle. Par conséquent, JOVACO ne peut contrôler ou exercer une influence d'aucune manière sur le contenu ou la pertinence du contenu de ces sites web, et vous, l'utilisateur, renoncez de façon irrévocable à toute réclamation contre JOVACO Solutions en regard de ces sites web. Si vous décidez d'accéder à ces sites web, vous acceptez de le faire à vos propres risques.